Besoin de renseignements sur la carte grise

par Invité Lun 10 Aoû 2009 - 23:14

Bonsoir, j'ai besoin que vous me donniez une petite info...
Je vous explique: Je vais acheter une Porsche Boxster 2.7 de 2002 et elle se situe en allemagne.
Il faut donc que je remplisse un "Certificat de cession d'un véhicule" (le formulaire classique pour la france en plus du formulaire allemand) mais il me manque deux infos:

-le genre national (J1)
-la carrosserie national (J3)
(infos qui ne sont pas inscrites sur la carte grise allemande)

Donc si quelqu'un pourrait me donner ces infos en regardant sur sa carte grise, ce serait génial!
Il s'agit d'une Porsche Boxster 986 2.7L de 2002.

Merci

par **Banni07** Lun 10 Aoû 2009 - 23:41

J1 = VP
J2 = AE
J3 = CABR

par Invité Mar 11 Aoû 2009 - 22:40

Merci!!!

par Invité Jeu 3 Sep 2009 - 11:43

C'est encore moi avec mes histoire de carte grise! lol
J'ai reçu le COC allemand et il faut maintenant que je remplisse le formulaire "demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule".
Et c'est là que ça se complique: Il me demande des info comme le "CNIT" (D.2.1) et je ne sais pas à quoi il correspond sur le COC.

Donc si quelqu'un pourrait me donner toute les infos présente sur sa carte grise (de D.1 jusque Z), ça m'enlèverais une sacré épine du pied...
Voiture: Boxster 986 2.7l de 2002

Merci à vous

par Invité Jeu 3 Sep 2009 - 19:58

Le problème c'est que ce type d'info sont dispo sur le Certificat de Conformité Européen fournit par Porsche France (Boulogne Billancourt)

Voilà un lien qui peut t'aider :

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/50322.pdf

Sinon pour t'aider encore un peu

D.1 : C'est la marque du véhicule => Porsche

D2.1 : Je ne pense pas que mon numéro te serve mais c'est un truc du type => MPC1905.......

D.3 => 986

E : Numéro de série visible en bas à gauche du pare brise => WPOZZZ.........

etc... je pense que le lien que je t'ai donné devrait te filer un coup de main ffrr

par Invité Jeu 3 Sep 2009 - 20:04

Pour ma précédente voiture (venant de belgique avec un COC) je n'ai remplis que les infos qui figurent sur le COC. Le reste est laissé vide. La personne à la préfecture te le confirmera normalement.

par Invité Jeu 3 Sep 2009 - 21:08

J'ai fais un post sur ça, et tu y trouveras un scan que j'ai eu de la drire, tu demande la même chose à la drire de ton departement ensuite avec ce papier tu vas à la préfecture et hop,

attention il te faudra que ce papier (ton COC) soit français, sinon, il faut le faire traduire... !

Tu peux également demander ce papier chez porsche France, à boulogne, mais facturé 170 euros !! contre 64 à la DRIRE...

J'ai déja fais plusieurs fois les démarche, et dernièrement avec mon BOX d'Angleterre.

par Invité Jeu 3 Sep 2009 - 22:54

greggvdb a écrit:J'ai fais un post sur ça, et tu y trouveras un scan que j'ai eu de la drire, tu demande la même chose à la drire de ton departement ensuite avec ce papier tu vas à la préfecture et hop,

attention il te faudra que ce papier (ton COC) soit français, sinon, il faut le faire traduire... !

Tu peux également demander ce papier chez porsche France, à boulogne, mais facturé 170 euros !! contre 64 à la DRIRE...

J'ai déja fais plusieurs fois les démarche, et dernièrement avec mon BOX d'Angleterre.

Je vais aller voir ton post, mon coc est en allemand! Il faudra que je le fasse traduire alors

[b][color=#009900]romaindkart[/color][/b] a écrit:Le problème c'est que ce type d'info sont dispo
sur le Certificat de Conformité Européen fournit par Porsche France
(Boulogne Billancourt)

Voilà un lien qui peut t'aider :

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/50322.pdf

Sinon pour t'aider encore un peu

D.1 : C'est la marque du véhicule => Porsche

D2.1 : Je ne pense pas que mon numéro te serve mais c'est un truc du type => MPC1905.......

D.3 => 986

E : Numéro de série visible en bas à gauche du pare brise => WPOZZZ.........

etc... je pense que le lien que je t'ai donné devrait te filer un coup de main

Merci, je connaissais dejà ce lien, la légende des lettres figure aussi sur nos carte grise française. C'est que ces infos, je les ai, mais mon COC est en allemand donc pas les meme légendes, genre il n'y a pas de (D.1)... Je n'arrive pas à faire la correspondance; Mais je vais aller voir le scan de greggvdb et je pense que j'y arriverais! De plus sur nos carte grise, beaucoup de case sont vide donc on est pas obligé de tout remplir apparement...

Merci les gars!

par Invité Ven 4 Sep 2009 - 18:31

effectivement tu n'es pas obligé de tout remplir sur une demande d'immatriculation. De mémoire (voiture française ou pas) il faut le genre, la carrosserie, la marque, le type, le numéro de série, le nombre de places assises, le carburant, la carrosserie, j'en oublie peut être mais sur les autos récentes (après 2004) il faut aussi les rejets de CO2 je crois. Mais en tous cas il y a pas mal d'informations dont les préfectures n'ont que faire.

par Invité Dim 6 Sep 2009 - 17:16

Voici le résultat des mes recherches. Infos pour un Boxster 986 2.7l 220CV de 2002:

(D.1) PORSCHE
(D.2) 986KB1101
(D.3) 986
(D.2.1) MPC1905BT167
(E) WPOZZZxxxxxxxxxxx (propre à chaque véhicule)
(E.1) 1,570
(E.2) 1,570
(E.3) 0,000
(G) 1,335
(G.1) 1,260
(J) M1
(J.1) VP
(J.3) CABR
(P.1) 2687
(P.2) 162
(P.3) ES
(P6) 15
(S.1) 2
(U.1) 105
(U.2) 4800
(V.7) 245
(V.9) 2001/1A

Voilà. ffrr

par **hades** Lun 8 Mar 2010 - 10:39

greggvdb a écrit:
attention il te faudra que ce papier (ton COC) soit français, sinon, il faut le faire traduire... !

c'est pas toujours le cas... mon COC pour la lotus était en anglais intégral, la nana de la préfecture était pas une lumière, mais au moins elle me l'a passé sans rechigner... certes ça a pris 45 min, elle ne trouvait pas les infos et a appelé sa chef au moins 10 fois... Besoin de renseignements sur la carte grise 892250

Besoin de renseignements sur la carte grise 892250

par **claude69** Lun 8 Mar 2010 - 11:11

@hades a écrit:
greggvdb a écrit:
attention il te faudra que ce papier (ton COC) soit français, sinon, il faut le faire traduire... !

c'est pas toujours le cas... mon COC pour la lotus était en anglais intégral, la nana de la préfecture était pas une lumière, mais au moins elle me l'a passé sans rechigner... certes ça a pris 45 min, elle ne trouvait pas les infos et a appelé sa chef au moins 10 fois...

Je confirme. Pour mon Box, tout était en Allemand.

La nana (pas une lumière non plus) (Peut etre est ce un critère d'embauche) ne voulait pas passer la CG au motif qu'il lui manquait un papier (Falzarchezpasquoi).
Un appel de sa part à l'ambassade d'Allemagne ou une personne bien au courant lui a tout expliquer a régler le problème.

En tout cas pas de soucis avec la langue des papiers. Il faut juste tous les avoir.

par **Rob1** Lun 8 Mar 2010 - 19:53

Clair que les papiers, tant que cela reste en Europe intra-communautaire avec des vehicules homologues en France, c'est devenu (presque) une formalite.

Il y a 15 ans mon pere, grand voyageur, avait ramene par container une Oldsmobile Silhouette (copie ds le groupe GM du Pontiac Transport) et l'avait immatricule en Angleterre (pour sa boite presente la-bas).
Je me rappelle que les Anglais etaient nettement plus cools que chez nous et que la voiture etait passe tres facilement pour l'immatriculation anglaise.

Quelques annees plus tard, il avait decide de le faire re-immatriculer en France et la beaucoup de soucis par contre, du moins au depart, mais comme finalement le vehicule etait dans l'union, cela avait assez rapide avec la DRIRE (de Toulon dans ce cas-ci).

Quand j'entends les importateurs connus de voitures US qui clament partout que seuls eux professionnels pourront arriver a importer une "belle americaine", il y a de quoi rigoler.... Ils protegent leur business alors que bon, avec un peu d'organisation, c'est jouable sans souci.

par Invité Ven 11 Juin 2010 - 16:14

Quelqu'un pourrait-il me donner les différents champs de sa carte grise pour une Cayman (si possible la Cayman2.9) en particulier D2.1 F3 G1 et V9.
Merci d'avance

par Invité Ven 11 Juin 2010 - 16:15

J'ai oublié J2 et Q ?

par **beauxter** Mar 12 Juil 2011 - 21:52

Demande éclaircissement sur les chevaux fiscaux de boxster 986 : 13 ou 14 cv ?
Car j'ai vu une 986 en boite manuelle de 14 cv, je pensais que c'était les tiptronic qui faisait 14 et les manuelle 13 cv ??? scratch

merci

par **beauxter** Mar 12 Juil 2011 - 23:13

Bon, j'ai apparemment la réponse :
Les 986 immatriculés à partir de 07/1998 passe de 13 à 14 cv sur la carte grise. (trouvé sur le forum)
Vous confirmez ?

par Invité Ven 21 Oct 2011 - 0:13

Hello !

Je vais surrement importer un cayman d'Italie... Un risque particulier ?
Les formalités sont complexe ou c'est n'est pas difficile ?

Merci pour votre éclairage !

par **Banni07** Ven 21 Oct 2011 - 7:00

Si tu passes par un forum qui ne fait que de l'Italie, il t'explique les démarches...

par **phoenix94** Dim 2 Avr 2017 - 17:13

Salut a vous,

Maintenant que j'ai fini la partie mécanique sur ma pioche, j aimerais ne pas passer 15 jours a la préfecture.

j'ai lu différents truc, et d'apres le site du gouvernement :

immatriculation.ants.gouv.fr a écrit:
Justificatifs administratifs :
[list="margin-bottom: 10px; box-sizing: border-box; font-size: 1.25em; overflow: hidden; color: rgb(46, 54, 65); font-family: \"Open sans", Verdana, Arial, Helvetica, sans-serif; background-color: rgb(251, 252, 254);"]
[*]une pièce d'identité en cours de validité,

[*]un justificatif de domicile de moins de six mois,

[*]une demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°13750

[*]un justificatif de vente uniquement s’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation :

soit la déclaration de cession établie par l'ancien propriétaire
A savoir : il peut être en langue étrangère. Dans ce cas, il doit être présenté accompagné d'une traduction effectuée par un traducteur agréé (se rapprocher du bureau des experts de la Cour d'appel)

soit une facture

[*]l'ancien certificat d'immatriculation du véhicule selon les cas :

soit un certificat d’immatriculation CE

soit un certificat d’immatriculation national

soit une pièce officielle de propriété : prouvant l’origine de propriété du véhicule ou prouvant que le certificat d’immatriculation a été retiré, en cours de validité délivré par les autorités du pays d’origine

soit un certificat international pour automobiles en cours de validité délivré par les autorités du pays d’origine

[/list]
Justificatif fiscal :

un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par le service des impôts), sauf si le certificat de conformité comporte une dispense « dispense N°…du…DSF (département) attribué par les services fiscaux compétents.

Justificatif de conformité :

[list="margin-bottom: 10px; box-sizing: border-box; font-size: 1.25em; overflow: hidden; color: rgb(46, 54, 65); font-family: \"Open sans", Verdana, Arial, Helvetica, sans-serif; background-color: rgb(251, 252, 254);"]
[*]Cas d’un véhicule conforme à un type communautaire (CE) dont le PTAC

le certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français,

si le certificat de conformité n’est pas fourni ou ne permet pas d’immatriculer le véhicule : une attestation d’identification à un type communautaire,

si les documents ci-dessus ne permettent pas d’immatriculer un véhicule : un procès verbal de RTI (réception à titre isolé) établi par la DREAL compétente (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement).

[*]Cas d’un véhicule conforme à un type national français et les tracteurs agricoles ou forestiers conformes à un type national français ou communautaire,

une attestation d'identification à un type national du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou par la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement) compétente.

[*]Pour les autres véhicules : un procès-verbal de réception à titre isolé établi par la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement) compétente,

[*]La preuve du contrôle technique réalisé en France devant avoir été effectué dans les 6 mois qui précèdent la date du dépôt du dossier de demande de nouveau certificat d’immatriculation à la préfecture (ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite).

[/list]

j'ai lu différents truc, et d'apres le site du gouvernement :

Justificatifs administratifs :

pièce d'identité, justif de dom, la DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE, le V5C/2 et le V5C/4

Justificatif fiscal :

c'est quoi ca ????

Justificatif de conformité :

Le papier qui vaut 170e chez Porsche ?
et le CT

j'ai bon ?

Merci d'avance

par **al0546** Dim 2 Avr 2017 - 17:23

Pour le justificatif fiscal çà doit être les taxes à l'import

par **phoenix94** Dim 2 Avr 2017 - 17:30

J'ai trouvé que ca, mais je ne peux pas l avoir avant d aller a la pref a priori

le quitus fiscal prouvant le paiement de la TVA en France (si l'auto moins de 6 000 km ou moins de 6 mois) ou que l'auto est dispensée de taxe (dans le cas contraire).

par **bub** Mar 4 Avr 2017 - 0:58

Avant la préfecture allez au centre des impôts pour le quitus fiscal,ensuite avec le quitus et les autre documents ainsi que le COC de chez Porsche remplir la demande d'immatriculation le plus complètement possible.
Dans l'ordre moi je fais :
Quitus , controle technque ,COC ,copie de papier demandés et préfecture.