Importation
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Importation
Bonjour à tous!!
Ma question est simple mais les réponses sans doute pas lol
Y a-t-il un pays plus favorable pour l’importation de nos jolies machines d’occasions?
Quand je dis favorable c’est aussi voir surtout où l’on trouve « de bonnes affaires » si je puis dire.
Merci pour vos retours d’expériences
Bien amicalement
Mickaflex- un petit effort pour 10 messages !
- 09/12/2019
Messages : 7
Prénom : Troyes
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Re: Importation
carte d identitébulito a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)
guilla- 6000 tr/mn
- 01/10/2019
Messages : 593
Re: Importation
Groscolas- 1500 tr/mn
- 15/02/2019
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Prénom : Nimes
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Re: Importation
guilla a écrit:carte d identitébulito a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)
Merci pour la reponse :
Qu'est ce que tu entends par " les originaux pour le RDV et des copies à envoyer par la Poste avant le RDV "? ....j'ai pas bien compris cette phrase
boulitos- VIP Gold Member
- 19/05/2019
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Re: Importation
J ai appeler les impôts pour prendre rendez vous pour obtenir le quitus
Ils m ont dis de.poster les copies de tous les documents cités précédemment avec sur l enveloppe écrit
Quitus fiscal , son nom et son numéro de tel
Afin qu ils regardent le dossier ( je pense surtout que c est pour vérifier que tout les documents sont présent pour ne pas leur faire perdre leur temps et nous faire venir pour rien)
Une fois reçu ils m ont appelé pour fixer un rendez vous
Et le jour du rendez vous il faut venir avec les originaux
Voila
guilla- 6000 tr/mn
- 01/10/2019
Messages : 593
Prénom : rennes
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Re: Importation
Là , c'est très clair !
boulitos- VIP Gold Member
- 19/05/2019
Messages : 23200
Prénom : x
Modèle : trapanelle
Re: Importation
sans rdv avec :
La facture du garage
Un justificatif de domicile de moins de 6 mois ex:EDF
Une pièce d'identité
La carte grise Italienne
Pas de Conformité
5 minutes apres quelques photocopie, il m'ont donné le document.
Hermesmike- 1500 tr/mn
- 01/11/2019
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Prénom : Rhone Alpes
Modèle : Cayman 987.2 MK 2.9
Re: Importation
désolé pour l erreur
pour le rendez vous je pense que tout dépend du centre des impôts , le plus simple étant de les appeler pour voir comment ça ce passe
guilla- 6000 tr/mn
- 01/10/2019
Messages : 593
Prénom : rennes
Modèle : cayman s 987
Re: Importation
Mickaflex- un petit effort pour 10 messages !
- 09/12/2019
Messages : 7
Prénom : Troyes
Modèle : Cayman
Re: Importation
guilla a écrit:carte d identitébulito a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)
Salut, le certificat de conformité n'est pas obligatoire si la case K de la carte grise Allemande ou autre est remplie ;)
Le numéro dans cette case représente le numéro de ton certificat d'homologationListe des documents à fournir :
- Demande d’immatriculation Cerfa N°13750*05
- Mandat à un professionnel de l’automobile Cerfa N°13757*01
- La ou les Carte(s) grise(s) étrangère(s)
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Permis de conduire
- Contrôle technique de moins de 6 mois (C.T Européen valide)
- Certificat de conformité (si K:e*….. non présent)
- Quitus fiscal (à retirer aux impôts) ou 846A hors UE (aux douanes)
- Acte de cession Cerfa N° 15776*01 ou facture d’achat (si achat en concession)
- https://www.boxster-cayman.com -
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B987S- 1500 tr/mn
- 09/11/2017
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Re: Importation
Merci 986S bravo sympatique
boulitos- VIP Gold Member
- 19/05/2019
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Re: Importation
930cab89- 1500 tr/mn
- 25/10/2020
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Re: Importation
Et avec ce système sur les véhicules d’occasion faut il également passé la passer aux mines (Drire).930cab89 a écrit:Aux Pays-Bas, il y a une taxe de luxe qui s'applique sur les voitures et que le vendeur peut recupérer si la voiture est exportée. Le prix affiché est donc succeptible d'être réduit de 2000-3000 euros si vous la ramenez en France. Les plaques exports sont faciles à avoir sur place et coutent 50 euros. Ensuite petit coup de fils à votre assureur français et c'est parti :-)
A l’époque quand je vendais des véhicules neufs en provenance Italie Allemagne Belgique cela était obligatoire et il fallait en plus posé une plaque d’identification du véhicule de tare nouvelle avec les papiers d’importation fournis.
atrack- VIP 4000
- 09/04/2020
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Re: Importation
930cab89- 1500 tr/mn
- 25/10/2020
Messages : 51
Prénom : Ain
Modèle : Boxster 987 S 2009
Re: Importation
930cab89 a écrit:La Drire n’est pas obligatoire pour les véhicules d’occasion de plus de 6 mois.
atrack- VIP 4000
- 09/04/2020
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