Importation

par **Mickaflex** le Lun 9 Déc 2019 - 23:09

Rappel du premier message :

Bonjour à tous!!
Ma question est simple mais les réponses sans doute pas lol
Y a-t-il un pays plus favorable pour l’importation de nos jolies machines d’occasions?
Quand je dis favorable c’est aussi voir surtout où l’on trouve « de bonnes affaires » si je puis dire.
Merci pour vos retours d’expériences

Bien amicalement

par **guilla** le Lun 16 Déc 2019 - 20:11

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?

carte d identité
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)

par **Groscolas** le Lun 16 Déc 2019 - 20:18

de mémoire le certificat d'immatriculation non comme le certificat international

par **bulito** le Mar 17 Déc 2019 - 8:55

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?
carte d identité
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)

Merci pour la reponse :
Qu'est ce que tu entends par " les originaux pour le RDV et des copies à envoyer par la Poste avant le RDV "? ....j'ai pas bien compris cette phrase

par **guilla** le Mar 17 Déc 2019 - 13:10

Pour ma part ca c est passé ainci
J ai appeler les impôts pour prendre rendez vous pour obtenir le quitus
Ils m ont dis de.poster les copies de tous les documents cités précédemment avec sur l enveloppe écrit
Quitus fiscal , son nom et son numéro de tel
Afin qu ils regardent le dossier ( je pense surtout que c est pour vérifier que tout les documents sont présent pour ne pas leur faire perdre leur temps et nous faire venir pour rien)
Une fois reçu ils m ont appelé pour fixer un rendez vous
Et le jour du rendez vous il faut venir avec les originaux
Voila

par **bulito** le Mar 17 Déc 2019 - 14:46

Ok ..... merci merci
Là , c'est très clair !

par **Hermesmike** le Mar 17 Déc 2019 - 19:49

Pour le quitus fiscal, je me suis présenté au guichet du tresor public,
sans rdv avec :

La facture du garage
Un justificatif de domicile de moins de 6 mois ex:EDF
Une pièce d'identité
La carte grise Italienne
Pas de Conformité
5 minutes apres quelques photocopie, il m'ont donné le document.

par **guilla** le Mar 17 Déc 2019 - 19:55

oui tu as raison Pascal il y a pas besoin du coc car il faut faire le quitus dans les 15 jours après l achat "normalement " et j avais pas encore le coc
désolé pour l erreur
pour le rendez vous je pense que tout dépend du centre des impôts , le plus simple étant de les appeler pour voir comment ça ce passe

par **Mickaflex** le Sam 21 Déc 2019 - 17:08

Merci à vous tous pour toutes ces réponses et informations précieuses !!

par **B987S** le Dim 5 Jan 2020 - 21:58

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[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Qu'est ce qu'il faut présenter comme papiers à l'Hôtel des Impôts pour avoir le "quitus fiscal" ?
carte d identité
facture d achat (avec kilometrage )
carte grise
justificatif de domicile
demande de certificat d immatriculation d un véhicule ( cerfa 13750*05) a télécharger sur le site de l ANTS ( pas sure qu il le faille je me rappelle plus mais il le faut pour la carte grise et ca prend 5 minutes a faire )
certificat d homologation (coc)
les originaux pour le rendez vous
et des copies à envoyer par la poste avant le rendez vous ( ce fut mon cas)

Salut, le certificat de conformité n'est pas obligatoire si la case K de la carte grise Allemande ou autre est remplie ;)
Le numéro dans cette case représente le numéro de ton certificat d'homologation

Liste des documents à fournir :

Demande d’immatriculation Cerfa N°13750*05
Mandat à un professionnel de l’automobile Cerfa N°13757*01
La ou les Carte(s) grise(s) étrangère(s)
Justificatif de domicile de moins de 6 mois
Permis de conduire
Contrôle technique de moins de 6 mois (C.T Européen valide)

Certificat de conformité (si K:e*….. non présent)

Quitus fiscal (à retirer aux impôts) ou 846A hors UE (aux douanes)

Acte de cession Cerfa N° 15776*01 ou facture d’achat (si achat en concession)

par **bulito** le Lun 6 Jan 2020 - 12:11

Super complet ! sympatique
Merci 986S bravo sympatique

par **930cab89** le Ven 6 Nov 2020 - 13:43

Aux Pays-Bas, il y a une taxe de luxe qui s'applique sur les voitures et que le vendeur peut recupérer si la voiture est exportée. Le prix affiché est donc succeptible d'être réduit de 2000-3000 euros si vous la ramenez en France. Les plaques exports sont faciles à avoir sur place et coutent 50 euros. Ensuite petit coup de fils à votre assureur français et c'est parti :-)

par **Pat05** le Ven 6 Nov 2020 - 13:54

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Aux Pays-Bas, il y a une taxe de luxe qui s'applique sur les voitures et que le vendeur peut recupérer si la voiture est exportée. Le prix affiché est donc succeptible d'être réduit de 2000-3000 euros si vous la ramenez en France. Les plaques exports sont faciles à avoir sur place et coutent 50 euros. Ensuite petit coup de fils à votre assureur français et c'est parti :-)

Et avec ce système sur les véhicules d’occasion faut il également passé la passer aux mines (Drire).
A l’époque quand je vendais des véhicules neufs en provenance Italie Allemagne Belgique cela était obligatoire et il fallait en plus posé une plaque d’identification du véhicule de tare nouvelle avec les papiers d’importation fournis.