TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
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TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Bonjour,
Quelqu'un peut me dire ce que signifie, TAXE CO2 et TAXE ANNUELLE.
Pour un PORSCHE boxster 2,7 pour 244 ch ou 2,9 de 265 ch de 2005 à 2009 d'occasion.
Quelle et le prix pour la taxe CO2 et la taxe annuelle.
Pas de malus écologique car ce véhicule et d'occasion?
Merci pour vos réponses et au forum que je regarde souvent.
JEAN-MARC
POMMIER- 1000 tr/mn
- 29/12/2012
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Le malus écologique seulement lors de l'achat du véhicule (neuf).
La taxe CO2 uniquement lors d'une nouvelle carte grise (je crois que j'ai payé quelque chose comme 160 euros pour un 3.2).
julio225- 3000 tr/mn
- 09/11/2012
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Des véhicules immatriculés avant 2009, autant dire la majorité des véhicules.
THEO67- VIP 2000
- 13/02/2012
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Quelque soit la voiture?julio225 a écrit:La taxe annuelle est de 160 euros par an pour les véhicules immatriculé à partir du 01/01/2009.
Que ça soit une Dacia essence, un Cayenne, un X6 ou Q8?
Non, après 2009 d'après ce que dit Julio225.THEO67 a écrit:Des véhicules immatriculés avant 2009, autant dire la majorité des véhicules.
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
julio225 a écrit:La taxe annuelle est de 160 euros par an pour les véhicules immatriculé à partir du 01/01/2009.
Le malus écologique seulement lors de l'achat du véhicule (neuf).
La taxe CO2 uniquement lors d'une nouvelle carte grise (je crois que j'ai payé quelque chose comme 160 euros pour un 3.2).
Maintenant, j'ai tout compris!
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merci Julien
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Martial63- VIP Team Porsche
- 12/05/2011
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
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Véhicules non-concernés ou exonérés
Ne sont pas concernés par le malus annualisé :
•tous les véhicules acquis au plus tard le 31 décembre 2008
•tous les véhicules d'occasion acquis à partir de 2009 dès lors que leur date de 1ère immatriculation en France est antérieure au 1er janvier 2009
J ai pris ce texte içi:
http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/28218/taxe-annuelle-ecologique-de-160-euros-sur-les-vehicules-polluants.php
THEO67- VIP 2000
- 13/02/2012
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
non , tu vas payer la taxe aditionnele du co2 si vehicule acheté après 2009 mais premiere immat avant 01/01/2009.
116 euro pour mon croco acheté en 2011 et immatriculée en decembre 2008 !
simcalp- VIP Team Porsche
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24/04/2011
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Mais alors qu est ce que ça veut dire:
Sont éxonérés:
"tous les véhicules d'occasion acquis à partir de 2009 dès lors que leur date de 1ère immatriculation en France est antérieure au 1er janvier 2009"
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THEO67- VIP 2000
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
ça concerne le malus annualisé , ce que j'ai payé et la taxe de co2 a payer lors du changement de carte grise uniquement !
simcalp- VIP Team Porsche
-
24/04/2011
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Curieusement il est question de la première immatriculation en France. Donc, on pense aux véhicules venant d'Italie et d'Allemangne après le 1er janvier 2009, qui pourraient être visé.http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/28218 a écrit:
-le numéro d'immatriculation du véhicule
-la marque
-la dénomination commerciale
-la date de première immatriculation
-l'identité du titulaire du certificat d'immatriculation ou du locataire de longue durée (dans le cadre d'un contrat de location avec option d'achat ou d'un contrat souscrit pour une durée d'au moins deux ans) au 1er janvier de l'année en cours en indiquant :
- pour le titulaire, personne physique, du certificat d'immatriculation : son nom, son prénom, ses date et lieu de naissance et son adresse
- pour le titulaire, personne morale, du certificat d'immatriculation : sa dénomination, son numéro SIREN et son adresse.
-le taux d'émission de dioxyde de carbone du véhicule si celui-ci a fait l'objet d'une réception communautaire ou la puissance administrative du véhicule dans le cas contraire.
Pourtant si on regarde sur la carte grise la date de première immatriculation, ce n'est pas celle de l'arrivée en France, mais bien la date de "naissance" de la voiture.
Enfin, c'est donc bien le retour déguisé de la vignette. Avant c'était pour les vieux, qui n'en ont pas vu la couleur, est-ce que l'écologie en verra plus?
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Un exemple concret: J'achète une Porsche d'occasion (1ère immat 01/01/10) Je paie:
1/ Carte grise + taxe CO2
2/ Taxe annualisée (160 euros environ)
J'ai bon là?
Mais, quid de cette taxe (qui peut monter à 6000 euros) et qui est dégressive si j'ai bien compris.
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Martial63- VIP Team Porsche
- 12/05/2011
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Donc si je comprends bien et pour résumer:simcalp a écrit:
ça concerne le malus annualisé , ce que j'ai payé et la taxe de co2 a payer lors du changement de carte grise uniquement !
Par exemple;J ai un grand Cherokee de 2003 que j ai acheté mi 2009,donc je ne paye rien(pas de carte grise à faire).
Ni malus annualisé ni taxe CO²??
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THEO67- VIP 2000
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
THEO67- VIP 2000
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
THEO67 a écrit:Effectivement car sur ce coup là, je suis un peu largué.
J'en connais un autre! :))
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THEO67- VIP 2000
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
http://www.carte-grise.org/cout_carte_grise.htm
En octobre, le tarif donné a été ce que j'ai payé.
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm
THEO67- VIP 2000
- 13/02/2012
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
THEO67 a écrit:Apparemment on aurait un début de réponse grâce au site proposé par Eric:
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm
+1
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Je sais que nul n'est censé ignoré la loi, mais c'est bien la première fois que j'entends parler de cette taxe annuelle de 160 €. Et je ne dois pas être le seul à ne pas être au courant. Combien de personne ne fréquentant pas les forum déclareront leur voiture?Tibaxdel63 a écrit:Pour les voitures immatriculées à partir du 01/01/2009, c'est au possesseur de l'auto de déclarer posséder un véhicule très polluant (+ de 250g/km de CO2) et donc d'acquitter cette taxe annuelle de 160 euros.
Même en suivant régulièrement "Turbo", "Direct Auto et de temps en temps "Auto-Moto", jamais entendu parler.
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
eiger1004 a écrit:Je sais que nul n'est censé ignoré la loi, mais c'est bien la première fois que j'entends parler de cette taxe annuelle de 160 €. Et je ne dois pas être le seul à ne pas être au courant. Combien de personne ne fréquentant pas les forum déclareront leur voiture?Tibaxdel63 a écrit:Pour les voitures immatriculées à partir du 01/01/2009, c'est au possesseur de l'auto de déclarer posséder un véhicule très polluant (+ de 250g/km de CO2) et donc d'acquitter cette taxe annuelle de 160 euros.
Même en suivant régulièrement "Turbo", "Direct Auto et de temps en temps "Auto-Moto", jamais entendu parler.
Pour le fisc, ce doit être assez facile de croiser les données "carte grise" des Préfectures avec les déclarations attendues. Et là, gare au redressement
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Martial63- VIP Team Porsche
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Si je ne reçois pas un papier quelconque me disant qu'il faut que je déclare, je ne sais pas quoi, je ne payerai rien.Tibaxdel63 a écrit:Pour le fisc, ce doit être assez facile de croiser les données "carte grise" des Préfectures avec les déclarations attendues. Et là, gare au redressement+ pénalités de retard.
Même sur la carte grise le CO2 n'est pas clairement indiqué. Il faut faire une recherche pour savoir que c'est la case V7 qui l'indique. Vous croyez que tout le monde fait ce genre de recherche?
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
mon vehicule acheté en 07/2011 et de première immat le 01/12/2008 , les 116 euros sont les seuls que j'ai payé et que toi aussi " martial " tu as du payer ( ligne y.3 ) .
pour les vehicules plus récents , je n'en sais pas plus que vous !
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Autour des 370 € pour la carte grise qui était moitié prix en octobre 2012.
Est-ce que ça a changé pour ceux qui ont acheté en 2013?
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
simcalp a écrit:
mon vehicule acheté en 07/2011 et de première immat le 01/12/2008 , les 116 euros sont les seuls que j'ai payé et que toi aussi " martial " tu as du payer ( ligne y.3 ) .
pour les vehicules plus récents , je n'en sais pas plus que vous !![]()
Salut Michel,
Il me semble avoir payé un peu plus cher que toi cette taxe au moment de l'immatriculation. Là, on parle de la même chose.
Imaginons que ta date de 1ère immatriculation soit 01/01/2009. En plus de, tu devrais déclarer posséder un véhicule très polluant et t'acquitter de cette autre taxe, annuelle celle là, qui est de 160/an.
Là où j'ai un doute, c'est sur la taxe (qui peut aller jusqu'à 6000 euros
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Spécialistes de la fiscalité: HELP!
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Martial63- VIP Team Porsche
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
Seulement comment fait un gars qui achète la voiture en 2012, pour savoir si la voiture vient d'Italie si l'ancien propriétaire ne lui dit pas au moment de la vente. Ce n'est indiqué nulle part sur la carte grise.
Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
on paie la taxe CO2 qui aurait dû être payée en France à l'achat neuf moins 10 % par année d'ancienneté
Ce n'est donc valable que pour les auto à partir de 2008 (1ere MEC) et dégressif
exemple :
véhicule de 2008 polluant (>250 g)
2600 € - 10% x 6 = 1040 € ou 1380 € selon la façon de retirer les 10 %
en plus du prix de la carte grise
DINGO- 1500 tr/mn
- 09/01/2013
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Re: TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE
FELIX- 3500 tr/mn
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